Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Éditeur du service

  • Nom ou raison sociale : [À COMPLÉTER — nom de l'entreprise ou de l'entrepreneur]
  • Forme juridique et capital : [À COMPLÉTER — ex. SAS au capital de … €, ou micro-entreprise]
  • Adresse du siège : [À COMPLÉTER]
  • SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER] — RCS : [À COMPLÉTER si société]
  • N° de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
  • Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — prénom et nom]
  • Contact : contact@planeo-app.com

Hébergement

  • Site et application : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com
  • Base de données et authentification : Supabase Inc. — supabase.com (région d'hébergement : [À COMPLÉTER — ex. Union européenne, Francfort])

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et du logiciel Planéo (textes, interfaces, logos, code) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite de l'éditeur est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

Contact

Pour toute question : contact@planeo-app.com.